Avis client : usages et réutilisations
Les droits d’utilisation des créations et photographies dont je suis l’auteur sont cédés au règlement de la facture correspondant à leur commande.
Dans le cas où l’oeuvre est liée par d’autres droits, il vas de soit que je cède uniquement mes droits d’auteurs et non ceux des ayants droits connexes (Droit à l’image d’un figurant, paternité multiple de la création, redevance pour la représentation d’un lieu… ect)
Avis général : utilisation à but commercial
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En tant qu’auteur, je peux vous céder les droits pour que vous puissiez exploiter légalement mes textes ou images. Pour cela, contactez-moi via le formulaire de contact. Je vous ferai parvenir un devis en fonction de l’utilisation que vous souhaitez en faire. Suite à au règlement, la facture sera accompagnée d’une cession de droit, selon les critères que nous aurons convenus. Les éléments seront fournis sous format numérique.
Avis général : utilisation non commerciale
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